Conseil Municipal|

L’an deux mil vingt-cinq, le 24 juin à vingt heures, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont réunis, en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre CHIVARD, Maire de Carrouges.

Présents : Pierre CHIVARD, Gérard RAMAGE, Valery LOUPIL, Alain FOURNIER, Christian THIBOUVILLE, Patrick DELAHAYE, Bertrand TESSIER, Thierry DELEMER, Floriane MANSON.

Absents excusés : Jocelyne LEHEC donne pouvoir à Alain FOURNIER

                             Julien DUTERTRE donne pouvoir Thierry DELEMER

                             Cédric VOLCLAIR donne pouvoir à Patrick DELAHAYE        

Absents : Valery MERCIER – Dominique CHAUVIERE- Jean Pierre MORBY

En exercice = 15                       Présents = 9                             Votants = 12

Convocation : 19 juin 2025

Secrétaire de séance : Floriane MANSON

Monsieur le maire ouvre la séance à 20h02

Monsieur le maire demande d’approuver le compte rendu du 21 mai 2025, celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1/ Convention avec l’ADI pour l’éco-lotissement

Ce dossier avait été abordé au conseil du 25 février sans délibération.

La présente convention règle les rapports entre les parties en ce qui concerne la mission de la maîtrise d’œuvre confiée à l’ADI par la collectivité, maître d’ouvrage.

Coût de la prestation : 33040.48€ HT

Le conseil valide à l’unanimité la signature de cette convention et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération

2/ Révision des charges locatives concernant l’entretien des chaudières

En 2022 une délibération a été prise pour ajouter au loyer le coût de l’entretien des chaudières, effectué par l’entreprise Bouteloup. Il avait été voté un montant de 14€/mois avec ajustement en fin d’année.

La prestation ayant augmentée (197€), nous demandons de pouvoir modifier ce montant et le mettre à 18€ pour la période de juillet 2025 à décembre 2025, afin de couvrir l’augmentation sur 2025 et ne pas demander un montant trop important en fin d’année.

A compter de janvier 2026 il sera demandé 18€ par mois, avec ajustement en fin d’année.

Le conseil valide à l’unanimité la révision des charges pour l’entretien des chaudières et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération

3/ Demande de prolongation du conventionnement pour l’investissement de la micro-crèche avec la CAF

Suite au retard de construction de la Micro Crèche nous devons faire une demande de prolongation du conventionnement concernant la subvention de 222000 € octroyée par la CAF.

En effet le versement de celle-ci était sous contrainte d’un fonctionnement de la crèche avant le 31 décembre 2025.

Cette date étant compromise nous nous devons de demander une prolongation afin de pouvoir bénéficier de cette subvention.

La fin de travaux devrait être fin 2025, début 2026.

Le conseil valide à l’unanimité cette demande de prolongation et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération.

4/ Projet LOGISSIA avec l’ADI 

Suite à la réunion du 23 juin avec l’ADI il a été précisé que l’estimatif transmis sera à revoir avec Logissia afin de repartir plus équitablement les frais liés aux réseaux à mettre en place.

Une réunion est à programmer avec Logissia, l’ADI et la collectivité.

5/ Place des services

Monsieur le maire avise le conseil que suite à des échanges avec la Poste il faut se préparer à la suppression de l’agence de Carrouges dans quelques années.

Afin de ne pas être sans ce service, il existe la possibilité d’installer « La Place des Services » C’est un lieu qui peut regrouper différentes associations, France Service, Conseiller numérique, des expositions, une permanence postale (dans ce cas celle-ci est tenue par un agent communal et la Poste participe à la prise en charge du salaire)

Monsieur le maire propose au conseil qu’un responsable de la Poste vienne présenter le fonctionnement, les possibilités de financement pour la mise en place de ce service.

6/ Classe climat en partenariat avec le Parc

Monsieur le maire informe le conseil que les classes de 6ieme du collège et l’école primaire publique de Carrouges désirent mettre en place une Class ‘Climat, le nouveau dispositif du Parc & Géoparc mis en place depuis 2023

Le dispositif Class ‘Climat, qu’est-ce que c’est ?

Le Parc & Géoparc souhaite donner à chacun des éléments concrets pour développer une prise de conscience de sa responsabilité et une volonté d’agir à l’échelle locale vis-à-vis du changement climatique. « Class ’climat, des actions pour demain » va donc permettre aux équipes pédagogiques d’aborder le changement climatique avec les élèves, en le transposant à l’étude d’un cas concret : leur école.

4 objectifs

– Valoriser l’ancrage territorial par la mise en place de projet d’études à l’échelle communale (ou intercommunale)

– Initier des projets co-portés avec les équipes éducatives et les municipalités pour développer la citoyenneté des élèves

– Participer à améliorer le fonctionnement ou les aménagements dans l’école (restauration, reconnexion à la nature, économies d’énergie, bien-être, mobilité…)

– Initier des dynamiques de classe au sein de l’école pour, éventuellement, aboutir à la mise en place d’une labellisation E3D (École ou Établissement en Démarche globale de Développement Durable) ou ATE (Aire Terrestre Educative).

Le projet du collège serait de gérer le trop de repas du midi pour éviter les gaspillages.

Le projet de l’école primaire serait basé sur la biodiversité, jardin partagé …

Afin que les classes puissent intégrer ce programme la collectivité doit également en être partenaire.

De ce fait monsieur le maire demande au conseil la possibilité de faire partie du programme afin que le dispositif Class ’Climat puisse être mis en place pour les classes volontaires de Carrouges.

Le conseil valide à l’unanimité la mise en place de ce partenariat et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération

7/ LOGO Commune

Monsieur le maire présente 3 nouvelles ébauches de LOGO suite aux modifications apportées à celui présenté lors du conseil du 21 mai.

Le LOGO suivant a été adopté à l’unanimité

8/ DIVERS :

8-1 / Equirando 2025 en Normandie

L’événement est organisé par un Comité d’Organisation créé spécifiquement pour l’occasion, composé en grande partie par les membres du CRTE Normandie, mais aussi par les professionnels de tourisme équestre de l’Orne et la commune de Bagnoles de l’Orne Normandie.

Plus grand rassemblement européen de tourisme équestre depuis 1961, l’Equirando rassemble jusqu’à 1000 cavaliers et autant de chevaux venus de toute la France et de l’étranger sur 3 jours de festivités !

Chaque participant, appelé Equirandin, part d’où il le souhaite et rallie le point d’arrivée, en parcourant plus de 100 kilomètres avec un cheval, un âne ou mule.

L’événement est organisé par un Comité d’Organisation créé spécifiquement pour l’occasion, composé en grande partie par les membres du CRTE Normandie, mais aussi par les professionnels de tourisme équestre de l’Orne et la commune de Bagnoles de l’Orne Normandie où se retrouveront l’ensemble des participant entre le 25 et 27 juillet.

Carrouges accueillera le 23 juillet au soir environ 14 équirandins et le 24 juillet au soir environ 35 avec leur monture, sur le camping de Carrouges. 

8-2 / Trophée Madiot le 10 août :

Le Trophé Madiot arrivera sur Carrouges le 10 aout 2025.

Plus de 200 coureurs sont inscrits.

Monsieur le maire demande des volontaires pour être signaleur (il faut obligatoirement avoir le permis de conduire)

La remise des lots se fera dans l’enceinte du Château de Carrouges

8-3/ Route Leclerc : 13 août (Commémoration de la Libération de Carrouges)

Une cérémonie commémorative aura lieu au square Pity

Un repas suivra au Château.

La commune offre ce repas aux portes drapeaux

8-4 / Réfection des gouttières sur l’église et la banque alimentaire.

L’entreprise Bellan, étant la moins disante, le conseil valide les devis transmis pour un montant global de 16 110.78€ TTC

Monsieur le maire lève la séance à 21h55

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