Conseil Municipal du 12 juillet 2023

L’an deux mil vingt-trois, le 12 juillet à vingt heures, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont réunis, en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre CHIVARD, Maire de Carrouges.

Présents : Pierre CHIVARD, Gérard RAMAGE, Alain FOURNIER, Julien DUTERTRE, Thierry DELEMER, Patrick DELAHAYE, Floriane MANSON,

Jean Pierre MORBY, Christian THIBOUVILLE

Absents excusés : Bertrand TESSIER donne pouvoir à Pierre CHIVARD

Cédric VOLCLAIR donne pouvoir à Patrick DELAHAYE

Jocelyne LEHEC donne pouvoir à Alain FOURNIER

Dominique CHAUVIERE donne pouvoir à Thierry DELEMER

Valery LOUPIL

Absent : Valery MERCIER

En exercice = 15 Présents = 9 Votants = 13

Convocation : 6 juillet 2023

Secrétaire de séance : Floriane MANSON

Monsieur le maire ouvre la séance à 20h05

Monsieur le maire demande d’approuver le compte rendu du 9 juin 2023, celui-ci est adopté à l’unanimité.

1/ Commission CULTURE

L’objectif de la mise en place de la commission Culture est de soutenir et développer les activités cultures dans le pays de Carrouges, par exemple la création d’une médiathèque.

Monsieur la maire précise qu’il est nécessaire de mettre en place une commission Culture si la commune veut bénéficier des services de la médiathèque départementale.

Cette commission sera pilotée par Quentin Cordelier, reste à déterminer 4 volontaires au sein du conseil.

Sont volontaires : Pierre CHIVARD – Christian THIBOUVILLE – Thierry DELEMER et Jean Pierre MORBY

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil valide la création de la nouvelle commission culture avec les membrés cités ci-dessus.

Une réunion est programmée le jeudi 13 juillet à 11h à la mairie.

2/ InSite

Ce programme s’adresse à des communes de moins de 1500 habitants, en contractualisation avec la commune mais aussi avec les associations locales. 

Les missions InSite réunissent plusieurs projets d’intérêt général effectués sur 6 mois auprès de la commune, de ses associations et des habitants. 

Les missions sont réalisées en service civique, par des binômes de jeunes de 18 à 25 ans, qui s’engagent sur 6 mois, venus de partout en France pour vivre en immersion dans un village, une zone rurale. 

Les missions sont sur mesure, adaptées au milieu rural. Elles regroupent la participation à plusieurs projets portés par la commune et les associations sur les thématiques : environnement, patrimoine et culture, lien social et intergénérationnel…

La commune doit mettre à disposition gratuitement un logement pour les 2 jeunes. Hébergement meublé avec 2 chambres, charges incluses.

Monsieur le maire demande aux conseillers leurs avis sur ce projet de service civique, et soumet l’idée que le logement situé au 45 avenue de Maréchal Leclerc peut être mis à disposition, sachant que les futurs travaux de la micro crèche bloqueront la location de celui-ci. Il sera également nécessaire de meubler cet appartement, (lits, électroménagers, tables, chaises…).

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil valide la participation de la commune à ce projet, valide la proposition concernant le logement situé au 45 avenue du Maréchal Leclerc, l’ameublement de celui-ci et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l‘exécution de cette délibération.

3/ Local banque Alimentaire

Actuellement le local pour la banque alimentaire ne dispose ni d’un compteur d’eau, ni d’un compteur d’électricité.

Monsieur la maire souhaiterait avoir la possibilité de demander des devis pour la mise en place de ces 2 compteurs afin de profiter des travaux qui auront lieux pour l’implantation de la micro crèche.

Les conseillers sont favorables à cette demande.










4/ Décision modificative

Suite à l’enregistrement des écritures concernant les dotations aux amortissements il est nécessaire de créditer les chapitres 042 et 040 pour un montant de 50€

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil valide cette décision modificative et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l‘exécution de cette délibération

5/ DIVERS :

5-1 Tarif Location Podium

Monsieur le maire propose de revoir le montant concernant la location du podium.

Le podium est mis à disposition gratuitement pour les associations des communes faisant parties de la Communauté de Commune du Pays Fertois et du Bocage Carrougien.

Pour les particuliers de la CDC du Pays Fertois et du Bocage Carrougien la location du podium à compter du 01/09/2023 sera de 100€ pour le week end.

Celui-ci est à venir chercher sur place et n’est pas monté.

Le podium n’est pas loué en dehors de la CDC du Pays Fertois et du Bocage Carrougiens.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil valide ce tarif et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l‘exécution de cette délibération.

5-2 Tarif emplacement marché :

Actuellement il est tarifé 50 centimes d’euros par mètre linéaire avec ou sans électricité.

Monsieur le maire souhaiterait revoir ce tarif.

Après échange entre les conseillers il a été décidé de mettre le mètre linéaire à 1€ avec ou sans électricité.

Ce tarif sera applicable à compter du 01/09/2023.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil valide ce tarif et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l‘exécution de cette délibération.

5-3 Congés été Stéphane Duval

Il sera demandé à Stéphane de prendre ces 15 jours de congés d’été si possible la semaine 32 et 33.

Et non la semaine 34 afin de se rendre disponible pour les préparatifs de la Guibray, la mise en état des bâtiments scolaires avant la rentrée des classes…

Durant ce temps il n’y aura aucun employé communal Patrice André étant en arrêt de travail

5-4 Ecole Publique 

Monsieur le maire annonce au conseil que monsieur Duclos, professeur depuis 2 ans à l’école publique en section maternelle, sera à la rentrée également le directeur.

5-5 Départ

Monsieur le maire avise le conseil que le Docteur Anna-Rosa MUNOZ TORRES, pédiatre à la maison médicale de Carrouges, a envoyé un préavis de départ, effectif au 30 décembre 2023.

Monsieur le maire lève la séance à 22h00

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