L’an deux mil vingt-trois, le 10 janvier à vingt-deux heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont réunis, en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre CHIVARD, Maire de Carrouges.
Présents : Pierre CHIVARD, Gérard RAMAGE, Christian THIBOUVILLE, Patrick DELAHAYE, Bertrand TESSIER, Alain FOURNIER, Julien DUTERTRE, Thierry DELEMER, Dominique CHAUVIERE, Jocelyne LEHEC, Floriane MANSON, Jean Pierre MORBY, Valery LOUPIL
Absents excusés : Cédric VOLCLAIR donne pouvoir à Pierre CHIVARD
Valery MERCIER
Absent :
En exercice = 15 Présents = 13 Votants = 14
Convocation : 4 janvier 2023
Secrétaire de séance : Alain FOURNIER
La réunion de présentation de la Chambre de Commerce et de l’Industrie (CCI) et de la Chambre des Métiers de l’Artisanat (CMA) étant terminée, monsieur le maire ouvre la séance du conseil municipal à 22h30.
Monsieur le maire demande d’approuver le compte rendu du 10 décembre 2022, celui-ci est adopté à l’unanimité.
1/ Consultation Mission de contrôle technique à la prévention des aléas techniques dans le domaine de la construction de la Micro Crèche
Monsieur le maire informe le conseil que la commission d’appel d’offres c’est réunie ce mardi 10 janvier pour l’analyse de la consultation.
3 entreprises ont répondu : Bureau Veritas / Qualiconsult/ Socotec
Toutes les offres sont conformes.
L’analyse a été faite uniquement sur le critère prix
1 BUREAU VERITAS 3 580,00 €
2 QUALICONSULT 6 640,00 €
3 SOCOTEC 8 420,00 €
Monsieur le maire propose de retenir BUREAU VERITAS, celui-ci étant le moins disant.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :
– valide l’offre présentée par le Bureau Véritas pour un montant de 3580.00€ HT
– autorise Monsieur le maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
2/ Consultation Mission de coordination sécurité et protection de la santé
Monsieur le maire informe le conseil que la commission d’appel d’offres c’est réunie ce mardi 10 janvier pour l’analyse de la consultation.
3 entreprises ont répondu : Bureau Veritas / Qualiconsult/ Socotec
Toutes les offres sont conformes.
L’analyse a été faite uniquement sur le critère prix
1 BUREAU VERITAS 7 400,00 €
2 QUALICONSULT 3 395,00 €
3 SOCOTEC 3 250,00 €
Monsieur le maire propose de retenir la société SOCOTEC, celle-ci étant la moins disante.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :
– valide l’offre présentée par la société SOCOTEC pour un montant de 3250.00€ HT
– autorise Monsieur le maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
3/ Consultation dans le cadre de la micro crèche
Monsieur le maire informe le conseil que dans le cadre de la construction de la micro crèche il est obligatoire de mettre en place une consultation qui concerne l’exécution d’une mission géotechnique, avec réalisation des investigations géotechniques. Elle a pour objet de préciser les contraintes d’exécution des travaux concernant les futures fondations et infrastructures d’un bâtiment à rez-de-chaussée.
Le conseil municipal valide à l’unanimité la mise en place de cette consultation
4/ Divers
* Enfouissement des réseaux
Monsieur le maire informe le conseil que le TE61 demande l’accord de la municipalité pour inscrire à leur plan d’enfouissement des réseaux :
Secteur : la Tonnelière
Précisions : – l’enfouissement des réseaux est pris en charge par le TE61,
– les travaux liés au réseau Télécom doivent être pris en charge par la CDC
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal décide de valider cette demande et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l‘exécution de cette délibération.
* Devis Plaques et numéros de rue
Un premier estimatif a été effectué pour le changement des plaques et numéros de rue suite à l’adressage
Il est d’environ 7050€ HT, mais pourrait attendre 8000€ HT si toutes les plaques et numéros sont remplacés.
Monsieur le maire va se rapprocher de la CDC pour demander le montant que celle-ci pourrait prendre en charge.
* Compte n°623 : Publicité, publications, relations publiques
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire d’établir le détail du compte n°623 pour les besoins de la trésorerie.
Détail : – Gerbes pour commémorations (8 mai, 13 août, 11 novembre …)
– Vin d’honneur, cérémonies diverses
– Banquet annuel
– Vœux
– Plantes, cérémonies diverses (mariage, deuil …)
– Galettes des rois
– Noël des écoles (viennoiseries)
Monsieur le maire lève la séance à 23h30