Compte-rendu du Conseil municipal du 10 janvier 2023

L’an deux mil vingt-trois, le 10 janvier à vingt-deux heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont réunis, en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre CHIVARD, Maire de Carrouges.

Présents : Pierre CHIVARD, Gérard RAMAGE, Christian THIBOUVILLE, Patrick DELAHAYE, Bertrand TESSIER, Alain FOURNIER, Julien DUTERTRE, Thierry DELEMER, Dominique CHAUVIERE, Jocelyne LEHEC, Floriane MANSON, Jean Pierre MORBY, Valery LOUPIL

Absents excusés : Cédric VOLCLAIR donne pouvoir à Pierre CHIVARD

Valery MERCIER

Absent :

En exercice = 15 Présents = 13 Votants = 14

Convocation : 4 janvier 2023

Secrétaire de séance : Alain FOURNIER

La réunion de présentation de la Chambre de Commerce et de l’Industrie (CCI) et de la Chambre des Métiers de l’Artisanat (CMA) étant terminée, monsieur le maire ouvre la séance du conseil municipal à 22h30.

Monsieur le maire demande d’approuver le compte rendu du 10 décembre 2022, celui-ci est adopté à l’unanimité.

1/ Consultation Mission de contrôle technique à la prévention des aléas techniques dans le domaine de la construction de la Micro Crèche

Monsieur le maire informe le conseil que la commission d’appel d’offres c’est réunie ce mardi 10 janvier pour l’analyse de la consultation.

3 entreprises ont répondu : Bureau Veritas / Qualiconsult/ Socotec

Toutes les offres sont conformes.

L’analyse a été faite uniquement sur le critère prix

1 BUREAU VERITAS 3 580,00 €

2 QUALICONSULT 6 640,00 €

3 SOCOTEC 8 420,00 €

Monsieur le maire propose de retenir BUREAU VERITAS, celui-ci étant le moins disant.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :

– valide l’offre présentée par le Bureau Véritas pour un montant de 3580.00€ HT

– autorise Monsieur le maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

2/ Consultation Mission de coordination sécurité et protection de la santé

Monsieur le maire informe le conseil que la commission d’appel d’offres c’est réunie ce mardi 10 janvier pour l’analyse de la consultation.

3 entreprises ont répondu : Bureau Veritas / Qualiconsult/ Socotec

Toutes les offres sont conformes.

L’analyse a été faite uniquement sur le critère prix

1 BUREAU VERITAS 7 400,00 €

2 QUALICONSULT 3 395,00 €

3 SOCOTEC 3 250,00 €

Monsieur le maire propose de retenir la société SOCOTEC, celle-ci étant la moins disante.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :

– valide l’offre présentée par la société SOCOTEC pour un montant de 3250.00€ HT

– autorise Monsieur le maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.









3/ Consultation dans le cadre de la micro crèche

Monsieur le maire informe le conseil que dans le cadre de la construction de la micro crèche il est obligatoire de mettre en place une consultation qui concerne l’exécution d’une mission géotechnique, avec réalisation des investigations géotechniques. Elle a pour objet de préciser les contraintes d’exécution des travaux concernant les futures fondations et infrastructures d’un bâtiment à rez-de-chaussée.

Le conseil municipal valide à l’unanimité la mise en place de cette consultation

4/ Divers

* Enfouissement des réseaux

Monsieur le maire informe le conseil que le TE61 demande l’accord de la municipalité pour inscrire à leur plan d’enfouissement des réseaux :

Secteur : la Tonnelière

Précisions : – l’enfouissement des réseaux est pris en charge par le TE61,

– les travaux liés au réseau Télécom doivent être pris en charge par la CDC

Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal décide de valider cette demande et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l‘exécution de cette délibération.

* Devis Plaques et numéros de rue

Un premier estimatif a été effectué pour le changement des plaques et numéros de rue suite à l’adressage

Il est d’environ 7050€ HT, mais pourrait a