L’an deux mil vingt-deux, le 20 octobre à vingt heures, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont réunis, en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre CHIVARD, Maire de Carrouges.
Présents : Pierre CHIVARD, Gérard RAMAGE, Christian THIBOUVILLE, Patrick DELAHAYE, Bertrand TESSIER, Alain FOURNIER, Julien DUTERTRE, Jocelyne LEHEC, Jean Pierre MORBY.
Absents excusés : Valery LOUPIL donne pouvoir à Pierre CHIVARD
Dominique CHAUVIERE
Cédric VOLCLAIR donne pouvoir à Patrick DELAHAYE
Thierry DELEMER donne pouvoir à Jocelyne LEHEC
Floriane MANSON donne pouvoir à Gérard RAMAGE
Absent : Valery MERCIER
En exercice = 15 Présents = 9 Votants = 13
Convocation : 20 octobre 2022
Secrétaire de séance : Gérard RAMAGE
Monsieur le maire ouvre la séance à 20h05
Ce conseil municipal aura pour unique sujet : l’adressage.
Pour rappel il avait été pris une délibération le 6 avril 2021 validant le principe de procéder à la dénomination des voies, au numérotage des adresses de la commune, et autorisant l’engagement des démarches préalables à leur mise en œuvre.
Il est de la compétence du Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux voies publiques et aux voies privées ouvertes à la circulation.Concernant les voies privées fermées à la circulation, qui, en raison des adresses qu’elles desservent, pourraient être nommées, la décision revient aux propriétaires, en concertation avec la commune.
Les adresses sont utilisées pour de nombreux usages (livraisons, abonnement fibre, intervention des secours…) qui supposent qu’elles puissent être clairement identifiées. Les voies auxquelles sont rattachées les adresses sont nommées telles que décrites dans le tableau ci-dessous et leurs parcours définis dans les plans qui seront annexés à la délibération.
Pour que toutes les adresses de la commune puissent répondre aux usages mentionnés ci-dessus la commune a complété son plan d’adressage existant en nommant des voies supplémentaires.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
- Décide la création des voies avec les dénominations suivantes :
Rue des Prés des Poteaux |
Rue des Vergers |
Ruelle des Riaux |
Route de l’Augrumière |
Route de la Ferté-Macé |
Route du Château |
Route des Deux Calvaires |
Route des Loges |
Route de la Plonnière |
Impasse des Chalaines |
La Grande Cour |
Chemin de la Boujardière |
Chemin du Boulay |
Chemin de la Bouvardière |
Chemin de la Bruyère |
Chemin des Champs |
Chemin du Fay |
Chemin de l’Herbinière |
Chemin des Miées |
Chemin du Mont-Saint-Michel |
Chemin de la Tonnelière |
Le Vieux Chemin |
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération
Monsieur le maire lève la séance à 21h30