L’an deux mil vingt, le premier septembre à vingt heures trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont réunis, en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur CHIVARD, Maire de Carrouges.
Présents : Pierre CHIVARD ; Christian THIBOUVILLE ; Dominique CHAUVIERE ; Gérard RAMAGE ; Bertrand TESSIER ; Valery LOUPIL ; Julien DUTERTRE ; Patrick DELAHAYE ; Thierry DELEMER ; Jean Pierre MORBY ; Cédric VOLCLAIR ; Valery MERCIER.
Absents excusés : Floriane MANSON donne pouvoir à Dominique Chauvière
Alain FOURNIER donne pouvoir à Pierre Chivard
Jocelyne Lehec
Absents : néant
En exercice = 15 Présents = 12 Votants = 14
Convocation : 25 août 2020
Secrétaire de séance : Jean Pierre MORBY
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h35
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1/ URBANISME
Il est présenté à titre indicatif les dossiers suivants :
CU 06107420A0002 et CU06107420A0005 Succession TREMBLIN Jean – avis favorable
CU 0617420A0006 Succession YBERT-ROBLIN Thérèse – avis favorable
CU 0617420A0007 MENARD/BINIOSSEK- AB 614- 5 rue des Halles- avis favorable
CU 06107420A0008 CDC du Pays Fertois et Bocage Carrougien – AB 0258- 2 Pl du Gal Leveneur – avis favorable
CU 06107420A0009 et CU 06107420A0010 PLUMERAT-GOUPIL/SABLE-RENAULT – ZI 70 ; ZI 71 ; ZI 72 et ZI 10 – L’Augrumière Sud – avis favorable
CU 06107420A0011 CHAUVIN/MORBY – ZD 58 – La Boujardière – avis favorable
CU 06107420A0012 FLOTTES/DUBRULLE – AB 0320 – 6 rue du Chapitre – avis favorable
CU06107420A0014 LEPELTIER/GRENTE- AB 0533 – 9 rue du 19 mars 1962 – avis favorable
CU 06107420A0015 LEPASTEUR/MARMION – ZD 21 ; ZD 94p ; ZD 95p – la Herbinère – avis favorable
DP 06107420A0001 LOGIS FAMILIAL- ZI 113 ; ZI 114 ; ZI 115 – avis favorable
DP 06107420A0002 BRIERE – AB 725 – avis favorable
2/ FINANCES
2.1 Admission en non-valeur
Le conseil municipal accepte d’admettre en non valeurs l’ensemble des titres transmis par la trésorerie sur la liste n° 3651090215 arrêtées à la date du 19/02/2020.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal autorise Monsieur le maire à ouvrir les crédits nécessaires et à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération.
2.2 CCAS – Dissolution du budget
Le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) servait à financer le repas des anciens, cette
dépense a été transférée au budget de la commune, de ce fait le CCAS n’a plus lieu d’exister.
La trésorerie demande une délibération afin de le dissoudre
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal refuse de dissoudre le budget CCAS
2.3 Frais de scolarité
Monsieur le maire présente au conseil municipal trois avis de somme à payer portant les caractéristiques suivantes :
Enfant GOUYET Mathias – Fonctionnement année scolaire 2016/ 2017 et 2017/2018
- Titre 12820 BC02000/EX 2019, concernant l’année scolaire2016/ 2017 – ARGENTAN INTERCOM- 262.75€
- Titre 8841 bordereau 89, concernant l’année scolaire 2017/2018 – ARGENTANT INTERCOM – 525.51€
L’enfant est en garde alternée chez son papa sur Carrouges et chez sa maman au Mesnil de Briouze. Il est scolarisé sur Argentan.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :
décide de prendre en charge le titre 12820 BC02000/EX 2019 pour un montant de 262.75€ ; et le titre 8841 bordereau n°89 pour un montant de 262.75€
autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération.
Enfant RAMAGE Mathéo – Fonctionnement année scolaire 2017 et 2018
Les ULIS (Unités Localisées d’Inclusion Scolaires) sont des classes particulières pour la scolarisation d’élèves en situation de handicap.
L’inscription d’un enfant dans une ULIS ne relève pas d’un cas dérogatoire mais d’un cas spécifique. Cette dépense doit obligatoirement être prise en charge par la commune de résidence. (Article 23 de la loi du 22 juillet 1983 et article L 351-2 du code de l’éducation)
Les frais s’élèvent à 983.12€
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :
décide de prendre en charge l’intégralité des frais de scolarité pour l’enfant Mathéo Ramage
autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération
3/ SECURITE-CONTRÔLE OBLIGATOIRES
3.1 Remplacement extincteurs suite au rapport de la société SCUTUM
Courant mars 2020 la société SCUTUM incendie est venue faire la vérification annuelle obligatoire des différents extincteurs.
Afin de respecter les normes de sécurité, 6 extincteurs sont à remplacer à l’école Primaire-Maternelle.
La société SCUTUM a transmis un devis de 506.64€HT pour le remplacement de 6 extincteurs mise en place et reprise pour dénaturation des anciens extincteurs
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :
décide de valider le devis de la société SCUTUM
autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération
3.2 Contrôles des équipements sportifs
Dans le cadre de la règlementation, les équipements sportifs (2 paniers de basketball – 2 cages de handball – 2 cages de football) de la salle polyvalente doivent faire l’objet d’un contrôle annuel.
La société SAGALAB en charge de cette prestation a transmis un devis de 250€ HT.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal :
décide de valider le devis de la société SAGALAB
autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération
3.3 Planning des contrôles obligatoires
Afin de suivre plus aisément les dates de contrôles obligatoires concernant les bâtiments et équipements de la commune, Thierry Delemer soumet l’idée de mettre en place un fichier regroupant ces différents besoins.
De ce fait il sera mis en place un document regroupant les éléments suivants :
Adresse du bâtiment
Equipements contrôlés
Société de contrôle (coordonnées)
Périodicité du contrôle
Date de contrôle
Fin du contrat (si contrat)
Ou prestation sur devis
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4/ MAISON MEDICALE
4.1 Extension maison médicale (solde factures)
La société Marie Stanis PERAY a transmis un avenant à la commune ayant pour objet le transfert de l’activité libérale de Marie Stanis PERAY à la SASU BOO’ARCHITECTURE.
Ainsi que 2 factures d’un montant global de 684.67€HT, représentant le solde concernant la maitrise d’œuvre pour l’extension de la maison Médicale.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal
décide de valider l’avenant et de régler les 2 factures restantes pour solde
autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération
.
4.2 Nettoyage et mise de lasure sur la façade de la Maison Médicale
Sachant que tous les devis n’ont pas encore été reçus il a été décidé de reporter ce sujet
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5/ ASSAINISSEMENT
Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS) a été transmis pour lecture et approbation.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal
décide de valider ce rapport
autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération
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6/ LOGEMENT 6 Route de Sainte Marguerite
Monsieur le maire informe le conseil que des travaux doivent être fait au logement 6 route de Sainte Marguerite.
Il s’agit de remplacer 6 menuiseries (1 porte entrée, 1 porte cuisine ; 4 fenêtres) en vue d’améliorer la qualité énergétique du logement
Les Sociétés SMA – JB Menuiserie et DESLANDES ont répondu favorablement et nous ont transmis des devis.
Un devis avec les menuiseries tout en PVC
Un devis avec les menuiseries tout en aluminium
Une variante était également demandée : remplacement des persiennes bois par volet roulant monobloc à treuil
| ENTREPRISE | TOUT PVC HT | TOUT ALU HT |
| SMA | 6213.00 | 7710.00 |
| SMA Variante | +3740.00 | +5160.00 |
| TOTAL avec variante | 9953.00 | 12870.00 |
| JB Menuiserie 61 | 5929.70 | 8229.06 |
| JB Menuiserie 61 Variante | +4045.15 | +5282.54 |
| TOTAL avec variante | 9974.85 | 13511.60 |
| DESLANDES | 5743.00 | 7946.00 |
| DESLANDES Variante (volet tous en lames tablier) | +1080 //+529 vitrage phonique côté rue | +1215//+334 vitrage phonique côté rue |
| TOTAL avec variante | 7352.00 | 9495.00 |
| DESLANDES PVC+PORTE ALU | 6004.00 +1080 //+529 vitrage phonique côté rue 7613.00 |
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal
décide de valider le devis de la Société DESLANDES incluant la variante et l’option vitrage phonique côté rue pour un montant de 9495.00€HT
demande que l’on sollicite l’ADEME pour une demande de subvention si l’objet est éligible.
Si la réponse est négative, le projet reste valide ;
autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération
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7/ BORNAGE M.LÉO BARON – PEINTRE Champ de foire
Les documents de bornage n’ayant pas été reçus il a été convenu que ce dossier serait revu ultérieurement.
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8/ MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SPORT
La commission sport aura pour objectif d’apporter différentes aides (informative, juridique, organisationnelle…) à l’ensemble des associations carrougiennes.
Elle sera composée de 4 membres du conseil municipal et de 2 ou 3 personnes extérieures.
Membre du conseil municipal : Mrs Thierry Delemer- Julien Dutertre- Dominique Chauvière et Pierre Chivard.
Ces personnes sont chargées de contacter différents membres d’associations, de les intégrer à la commission sport afin que celle-ci puisse être opérationnelle.
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9/ CDC
9-1 Convention entre la CDC du Pays Fertois et du Bocage Carrougien et la commune
M. le maire souhaiterait que le service de l’entretien des routes intervienne plus souvent sur la route de Saint Sauveur, de la sortie de l’agglomération jusqu’à la limite communale.
Les passages supplémentaires seront à la charge de la commune.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal décide de valider cette demande et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération
9-2 Espace Multi média
La commune aimerait récupérer l’Espace Multi Média situé à l’étage de la maison des associations. Afin de pouvoir proposer aux administrés (ou personnes extérieures à la commune moyennant cotisation pour celles- ci) ; la possibilité de bénéficier d’outils informatique et d’une aide physique.
Une demande de convention sera faite auprès de la CDC.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal décide de valider cette demande et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération
9-3 Place Leveneur
M. le maire informe le conseil , que l’on doit transmettre une délibération à la CDC mentionnant la volonté de réaliser des travaux sur la Place Leveneur, afin que la CDC puisse engager le projet en tant que maitre d’œuvre et prendre contact avec les différents partenaires (syndicat d’eau pour réfection du réseau) ; ces travaux étant de la compétence CDC.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal décide de valider cette demande et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération.
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10/ CONSEIL DÉPARTEMENTAL
M. le maire souhaiterait un passage du service de l’entretien des routes plus fréquemment sur la Route départementale n°16 de la sortie de l’agglomération jusqu’au Château ainsi que sur la RD n°550 jusqu’au lieudit l’Augrumière.
Les passages supplémentaires seront à la charge de la commune
Une demande de convention sera faite auprès du Conseil départemental.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal décide de valider cette demande et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération.
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11/ ECOLE DE MUSIQUE
M. le maire informe le conseil que Madame Duis, trésorière de l’association de l’école de musique demande de changer les 6 vieux radiateurs, de type grille-pain.
Afin de réduire la consommation d’électricité, M. le maire demande au conseil la possibilité d’isoler correctement le grenier avec de la laine de verre, et de mettre de nouveaux radiateurs à inertie.
Des demandes de devis seront faites auprès de 3 entreprises.
Une demande auprès de l’ADEME sera effectuée.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal décide de valider cette demande, les devis seront présentés lors du prochain conseil.
12/ PROJETS
12-1 Maternelle
Vu l’état usagé des bancs de la maternelle, le conseil décide à l’unanimité de les changer.
Gérard Ramage est chargé de transmettre les devis au prochain conseil municipal.
Ultérieurement il faudra revoir les besoins concernant les sanitaires lavabos VMC
12-2 Voie à la Dame
Pour garantir la sécurité du site il faudra démonter les jeux restants qui ne sont plus utilisables.
Afin d’aménager une aire de jeux pour les enfants, Gérard Ramage est chargé de récupérer et présenter différents devis au prochain conseil.
12-3 Champ de Foire
Le conseil envisage d’aménager un City Stade (environ 250m2) pour les adolescents et une aire de jeux (environ 30m2) pour les plus petits.
Dans un premier temps les Bâtiments de France seront interrogés pour connaitre les obligations en matière d’agencement sachant que le site se trouve dans le périmètre du château.
Thierry Delemer se propose d’élaborer des plans en 3D afin que l’on puisse avoir un aperçu visuel .Différents conseillers vont récupérer des documents relatifs à des installations existantes sur d’autres communes.
Ce projet sera remis à l’ordre du jour ultérieurement en fonction de l’avancement du dossier.
12-4 Toilettes Publiques
L’état des deux toilettes publiques de la commune est déplorable.
Ce dossier sera de ce fait prioritaire.
Les toilettes rue du Chapitre seront refaites dans leur intégralité.
Le conseil souhaite que les nouvelles toilettes soient construites au niveau du parking de l’église afin de facilité l’accessibilité et qu’elles soient plus visibles du public.
S’agissant d’un projet très spécifique et dans le périmètre du château le conseil municipal a décidé de faire appel à un maitre d’œuvre.
Les toilettes rue des Martyrs seront réhabilitées.
12-5 Stationnement école du sacré cœur
Il avait été envisagé de créer 2 places de stationnement rue du Chapitre en dessous de l’école.
Ce dossier est pour l’instant mis en sommeil dans l’attente de l’installation de l’éclairage public de cette rue.
12-6 Atelier relais
TEC NET demande s’il est possible que la commune aménage un emplacement pour avoir la possibilité de stationner 2 voitures au niveau de l’atelier.
Le conseil estime qu’il y a possibilité de transformer une partie de la pelouse en places de parking bitumées
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil municipal décide de valider cette demande et autorise monsieur le maire à signer tout document relatif à l’exécution de cette délibération.
AMBULANCE
Des travaux restent à effectuer par l’Entreprise CHATEL « réalisation d’un enduit type tricouche à l’émulsion de bitume »
Le conseil municipal décide qu’il faut relancer une dernière fois l’entreprise Chatel avant mise en demeure et dénonciation du contrat si aucune solution n’a été apportée par ladite entreprise.
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13/ DIVERS
Dominique Chauvière signale :
qu’il est urgent de remettre en état l’impasse des Guernons
Il sera remis de l’enrobé à froid par les agents de la commune
que le portail du bâtiment communal n’est pas verrouillé, risque de vol et d’accident si des personnes pénètrent dans ce lieu.
Le message sera transmis pour action.
qu’il est nécessaire d’augmenter la puissance et le nombre de prise pour les commerçants du marché du mercredi
Une demande d’augmentation de puissance a déjà été faite prêt d’EDF, celle-ci est opérationnelle depuis le 19 aout 2020 L’entreprise Girard sera contactée pour une demande de devis concernant l’installation de prises supplémentaires. Actuellement au nombre de 6 il en serait demandé 4 de plus
Valery Mercier demande que les nombreux pneus stockés au niveau du bâtiment communal soient enlevés. En effet des personnes s’amusent à les faire rouler dans le champ qu’il exploite, situé en dessous.
Jean Pierre Morby présente un avant-projet :
La mise en place d’un chemin pédestre autour de Carrouges afin de valoriser et faire connaitre la commune aux nombreux touristes, « véloscenistes » et administrés.
Dans un premier temps il demande 3 ou 4 volontaires au sein du conseil municipal pour mettre en place ce groupe de travail. Des randonneurs Carrougiens seront également sollicités
Cette idée est favorablement accueillie.
Si vous voulez faire partie de ce groupe, merci de vous rapprocher de Jean Pierre
Pierre Chivard informe le conseil :
que le traitement des boues de Joué du Bois par la station d’épuration de Carrouges n’engendrera aucun coût supplémentaire, sachant que si nous devions avoir des reliquats solides à « détruire », ils ne seraient pas incinérés mais épandus sur du terrain agricole.
Actuellement les roseaux se nourrissent très bien de ces boues.
que l’Association D’ECOUVES VERTE qui avait été autorisée à utiliser la maison des associations a très bien fonctionnée cet été, avec respect des biens mis à sa disposition. Il est possible que l’association intervienne également pendant les « petites vacances scolaires », vu le retour positif des adolescents.
qu’il sera organisé UNE VISITE DES BIENS COMMUNAUX, avec les élus et les salariés de la commune le SAMEDI 26 SEPTEMBRE 2020 à partir de 14H, pour ceux qui le souhaite.
La séance est levée à 23h45