L\u2019an deux mil vingt et un, le quatorze juin \u00e0 vingt heures, les membres du conseil municipal, l\u00e9galement convoqu\u00e9s, se sont r\u00e9unis, en s\u00e9ance ordinaire, \u00e0 la mairie, sous la pr\u00e9sidence de Monsieur Pierre CHIVARD, Maire de Carrouges.<\/p>\n\n\n\n
Pr\u00e9sents : Pierre CHIVARD, G\u00e9rard RAMAGE, Christian THIBOUVILLE, Jean Pierre MORBY, Patrick DELAHAYE, Jocelyne LEHEC, Bertrand TESSIER, C\u00e9dric VOLCLAIR, Alain FOURNIER, Dominique CHAUVIERE, Julien DUTERTRE, Valery LOUPIL, Thierry DELEMER. <\/p>\n\n\n\n
Absents excus\u00e9s : Floriane MANSON<\/p>\n\n\n\n
Valery MERCIER donne pouvoir \u00e0 Dominique CHAUVIERE<\/p>\n\n\n\n
Absents : n\u00e9ant<\/p>\n\n\n\n
En exercice = 15 Pr\u00e9sents = 13 Votants = 14<\/p>\n\n\n\n
Convocation : 8 juin 2021<\/p>\n\n\n\n
Secr\u00e9taire de s\u00e9ance : Patrick DELAHAYE<\/p>\n\n\n\n
Monsieur le Maire ouvre la s\u00e9ance \u00e0 20h05<\/p>\n\n\n\n
Monsieur le maire demande d\u2019approuver le compte rendu du conseil du 4 mai 2021, celui-ci est adopt\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9<\/p>\n\n\n\n
1\u00b0 – Assurance du personnel<\/strong><\/p>\n\n\n\n Suite \u00e0 la parution du d\u00e9cret n\u00b02021-176 en date du 17\/02\/2021, le capital d\u00e9c\u00e8s servi aux ayants droits des agents publics d\u00e9c\u00e9d\u00e9s en 2021 est modifi\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Avant ce d\u00e9cret le montant du capital d\u00e9c\u00e8s \u00e9tait \u00e9gal \u00e0 4 fois le montant mentionn\u00e9 \u00e0 l\u2019article D-361-1 du code de la s\u00e9curit\u00e9 Sociale (soit 3400\u20acx4 = 13600\u20ac), il correspond maintenant \u00e0 la derni\u00e8re r\u00e9mun\u00e9ration brute annuelle d\u2019activit\u00e9, indemnit\u00e9s accessoires comprises.<\/p>\n\n\n\n Cette modification va entrainer une augmentation de cotisation de + 0.11% \u00e0 l\u2019ann\u00e9e, soit pour 2021 +5.28\u20ac ; la cotisation annuelle sera de ce fait de 4804.03\u20ac<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 le conseil municipal donne son accord afin que monsieur le maire puisse signer l\u2019avenant au contrat initial.<\/p>\n\n\n\n 2\u00b0- Contrat de travail de M. Gilbert AUBERT<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le contrat de travail (20h\/semaine) de M. Gilbert Aubert se termine au 17\/06\/2021.<\/p>\n\n\n\n P\u00f4le emploi \u00e9met un avis favorable pour la reconduction du dit contrat sur 12 mois, pris en charge pour cette reconduction \u00e0 hauteur de 80%.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 le conseil municipal donne son accord afin que monsieur le maire puisse signer ce nouveau contrat de travail.<\/p>\n\n\n\n 3\u00b0 – <\/strong>Nouvelle nomenclature<\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n D\u00e8s janvier 2023 toutes les collectivit\u00e9s devront adopter la nomenclature M57.<\/p>\n\n\n\n (Cette nouvelle nomenclature aura pour objectif d\u2019harmoniser les r\u00e8gles budg\u00e9taires de l\u2019ensemble des collectivit\u00e9s) \/\/ M\u00e9tropole-R\u00e9gion-Commune \u2026<\/p>\n\n\n\n Madame Ia Pr\u00e9f\u00e8te de l\u2019Orne et Monsieur le Directeur d\u00e9partemental des finances publiques de l’Orne appellent les collectivit\u00e9s locales \u00e0 anticiper d\u00e8s janvier 2022 pour mettre en place cette nouvelle nomenclature.<\/p>\n\n\n\n De ce fait la commune de Carrouges se porte candidat pour adh\u00e9rer \u00e0 cette nouvelle nomenclature d\u00e8s janvier 2022.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 le conseil municipal donne son accord afin que monsieur le maire puisse signer tout document relatif \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de cette d\u00e9lib\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n 4\u00b0 – Ouverture du camping Juillet-Ao\u00fbt 2021<\/strong><\/p>\n\n\n\n Monsieur le maire interroge le conseil sur la faisabilit\u00e9 d\u2019ouvrir ou non le camping durant la p\u00e9riode estivale. Apr\u00e8s \u00e9change il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de l\u2019ouvrir.<\/p>\n\n\n\n La commune recherche de ce fait une ou deux personnes pour entretenir les sanitaires et faire l\u2019encaissement des places 1h le matin et 1h fin de journ\u00e9e ; 7j\/7, sur les mois de juillet et ao\u00fbt 2021.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 le conseil municipal donne son accord afin que monsieur le maire puisse signer tout document relatif \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de cette d\u00e9lib\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n 5\u00b0 – Achat Tatamis suite vandalisme de la salle des sports<\/strong><\/p>\n\n\n\n M le maire avise le conseil municipal que suite aux d\u00e9gradations intervenues le 22 mars 2021 ; la commune doit acheter de nouveaux tatamis (devis 2136\u20acHT).<\/p>\n\n\n\n L\u2019assurance prend en charge 50% du co\u00fbt de l\u2019achat des 12 Tatamis ; et l\u2019ensemble de la facture de nettoyage qui s\u2019est \u00e9lev\u00e9 \u00e0 9489\u20ac HT<\/p>\n\n\n\n L\u2019achat des Tatamis sera imput\u00e9 au budget Commune, en investissement. <\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 le conseil municipal donne son accord afin que monsieur le maire puisse signer tout document relatif \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de cette d\u00e9lib\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n 6\u00b0- Etat de consommation des cr\u00e9dits de la commune<\/strong><\/p>\n\n\n\n <\/strong>Un \u00e9tat des lieux des d\u00e9penses et recettes de fonctionnement et d\u2019investissement est pr\u00e9sent\u00e9 au conseil.<\/p>\n\n\n\n 7\u00b0-<\/strong> Planning des \u00e9lections r\u00e9gionales et d\u00e9partementales<\/strong><\/p>\n\n\n\n <\/strong>Afin d\u2019organiser les \u00e9lections \u00e0 venir, dimanche 20 juin et dimanche 27 juin un planning a \u00e9t\u00e9 mis en place pour les bureaux de vote, ainsi qu\u2019une liste de 10 personnes pour le d\u00e9pouillement<\/p>\n\n\n\n 9\u00b0Divers :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Afin de r\u00e9gulariser l\u2019imputation du d\u00e9ficit d\u2019investissement report\u00e9 sur le budget 2021, il est n\u00e9cessaire de proc\u00e9der aux mouvements de cr\u00e9dits suivants<\/p>\n\n\n\n Fonctionnement compte 23 : d\u00e9pense 3843.70\u20ac<\/p>\n\n\n\n Investissement compte 21 : recette 3843.70\u20ac<\/p>\n\n\n\n Investissement compte 001 : d\u00e9pense 3843.70\u20ac<\/p>\n\n\n\n <\/strong>Le conseil municipal valide cette d\u00e9cision et donne pouvoir \u00e0 monsieur le maire pour signer tout document relatif \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de cette d\u00e9lib\u00e9ration<\/p>\n\n\n\n Monsieur le maire avise le conseil que le march\u00e9 m\u00e9nage arrive \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance le 30\/09\/2021.<\/p>\n\n\n\n Un nouveau march\u00e9 sous forme de MAPA (March\u00e9 \u00e0 Proc\u00e9dure Adapt\u00e9e) sera instruit courant juin<\/p>\n\n\n\n Le dossier sera g\u00e9r\u00e9 par la commission appel d\u2019offre.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 le conseil municipal donne son accord afin que monsieur le maire puisse signer tout document relatif \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de cette d\u00e9lib\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n Une demande d\u2019aide a \u00e9t\u00e9 transmise par l\u2019assistante sociale pour madame Levergneux.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s \u00e9tude du dossier, le conseil \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 d\u00e9cide d\u2019octroyer \u00e0 titre exceptionnelle une aide de 175.31 \u20ac correspondant \u00e0 la demande faite.<\/p>\n\n\n\n Monsieur le maire informe le conseil de sa volont\u00e9 si c\u2019est possible au niveau de l\u2019\u00e9ducation nationale d\u2019utiliser les locaux de la maternelle pour mettre en place une MAM.<\/p>\n\n\n\n Pour se faire il serait n\u00e9cessaire que les CM soient transf\u00e9r\u00e9s sur le coll\u00e8ge, et les maternelles dans les classes des CM.<\/p>\n\n\n\n Les questions les suivantes sont alors \u00e9mises :<\/p>\n\n\n\n Le corps enseignants, les parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves ont-ils \u00e9t\u00e9 concert\u00e9s? Est-il opportun et sans risque de mettre des \u00e9l\u00e8ves du CM au coll\u00e8ge ? N\u2019y a-t-il pas plus int\u00e9r\u00eat \u00e0 utiliser le site de l\u2019ancienne gendarmerie ?<\/p>\n\n\n\n Afin de r\u00e9pondre \u00e0 ces diff\u00e9rentes questions une \u00e9tude sera men\u00e9e sur les diff\u00e9rents sites.<\/p>\n\n\n\n Local commercial :<\/p>\n\n\n\n Lors d\u2019un pr\u00e9c\u00e9dent conseil il avait \u00e9t\u00e9 envisag\u00e9 de faire estimer les travaux n\u00e9cessaires pour l\u2019habilitation des bureaux de la perception en local commercial.<\/p>\n\n\n\n Ce montant s\u2019\u00e9l\u00e8verait \u00e0 environ 34000\u20acHT<\/p>\n\n\n\n Partie logement :<\/p>\n\n\n\n Ce bien \u00e9tant anciennement \u00e0 usage de tr\u00e9sorerie, et par cons\u00e9quent d\u00e9pendant du domaine public de la commune, il est n\u00e9cessaire afin de valider la vente de le d\u00e9classer du bien du domaine public au domaine priv\u00e9 de la commune.<\/p>\n\n\n\n Le conseil valide ce d\u00e9classement et donne son accord afin que monsieur le maire puisse signer tout document relatif \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de cette d\u00e9lib\u00e9ration <\/p>\n\n\n\n Monsieur le maire avise le conseil qu\u2019il doit \u00eatre pris une d\u00e9cision quant au remboursement ou non de la caution concernant la soci\u00e9t\u00e9 Carrouges Ambulance.<\/p>\n\n\n\n Celle-ci s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 526.75\u20ac.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et un vote ayant donn\u00e9 comme r\u00e9sultat 10 pour et 4 contre, le conseil municipal, \u00e0 la majorit\u00e9 d\u00e9cide de rembourser la caution dans son int\u00e9gralit\u00e9 sous r\u00e9serve de recevoir une r\u00e9siliation du bail du b\u00e2timent.<\/p>\n\n\n\n Monsieur le maire fait part au conseil que la tr\u00e9sorerie demande qu\u2019il soit pris une d\u00e9cision concernant la caution de l\u2019Atelier Relais, d\u2019un montant de 324.78\u20ac<\/p>\n\n\n\n Au regard de l\u2019historique le conseil \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 d\u00e9cide de ne pas reverser la caution de 324.78\u20ac, et donne son accord afin que monsieur le maire puisse signer tout document relatif \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de cette d\u00e9lib\u00e9ration<\/p>\n\n\n\n En avril 2021 le conseil a valid\u00e9 la vente des parcelles AB 787\/ AB 789 \/ AB 791, n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 mentionn\u00e9 la parcelle 664, la superficie totale est de ce fait de 216 m2 (prix 5.20\u20ac m2)<\/p>\n\n\n\n Le conseil municipal valide l\u2019ajout de cette parcelle \u00e0 la vente.<\/p>\n\n\n\n La commune est d\u00e9tentrice de 4 r\u00e9gies :<\/p>\n\n\n\n 1\/ Camping (2000\u20ac\/an) 2\/ Droits de place (1500\u20ac\/an) 3\/ Banquet Communal (880\u20ac) 4\/ Photocopies <100\u20ac)<\/p>\n\n\n\n La Tr\u00e9sorerie nous demande de regrouper ces r\u00e9gies ou de les supprimer si le montant per\u00e7u est inf\u00e9rieur \u00e0 100\u20ac\/an.<\/p>\n\n\n\n Monsieur le maire fait part des possibilit\u00e9s suivantes :<\/p>\n\n\n\n Fusion des r\u00e9gies Camping et Droits de places<\/p>\n\n\n\n Suppression des r\u00e9gies photocopies et banquet communal.<\/p>\n\n\n\n Avec pour le banquet communal la possibilit\u00e9 de d\u00e9l\u00e9guer cette activit\u00e9 \u00e0 une association de Carrouges qui prendrait en charge l\u2019organisation du banquet ; la commune viendrait ensuite couvrir les d\u00e9penses sous forme de subvention.<\/p>\n\n\n\n Le conseil municipal trouve dommage de devoir supprimer ces r\u00e9gies mais valide ces propositions \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Monsieur le maire fait part au conseil d\u2019une r\u00e9ponse transmise par monsieur Renouf Gilbert suite \u00e0 l\u2019achat \u00e9ventuellement possible de la parcelle cadastr\u00e9e section ZC127.<\/p>\n\n\n\n La commune avait propos\u00e9 une superficie approximative de 500m2, monsieur Renouf souhaite entre 850 et 900m2.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et un vote ayant donn\u00e9 comme r\u00e9sultat 2 abstentions et 12 contre, le conseil municipal, \u00e0 la majorit\u00e9 d\u00e9cide de ne pas donner une r\u00e9ponse favorable \u00e0 cette demande en l\u2019\u00e9tat.<\/p>\n\n\n\n Il sera propos\u00e9 une rencontre avec M. Renouf<\/p>\n\n\n\n Monsieur le maire l\u00e8ve la s\u00e9ance \u00e0 22h25<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" L\u2019an deux mil vingt et un, le quatorze juin \u00e0 vingt heures, les membres du conseil municipal, l\u00e9galement convoqu\u00e9s, se sont r\u00e9unis, en s\u00e9ance ordinaire, \u00e0 la mairie, sous la pr\u00e9sidence de Monsieur Pierre CHIVARD, Maire de Carrouges. Pr\u00e9sents : Pierre CHIVARD, G\u00e9rard RAMAGE, Christian THIBOUVILLE, Jean Pierre MORBY, Patrick DELAHAYE, Jocelyne LEHEC, Bertrand TESSIER, C\u00e9dric …<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[14],"tags":[],"class_list":["post-2656","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-conseil"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/carrouges.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2656","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/carrouges.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/carrouges.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/carrouges.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/carrouges.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=2656"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/carrouges.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2656\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2657,"href":"https:\/\/carrouges.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2656\/revisions\/2657"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/carrouges.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=2656"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/carrouges.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=2656"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/carrouges.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=2656"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}\n
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